Mentions légales pour le site de l'APCRPM

Cette page décrit les mentions légales qui s’appliquent à tout internaute visitant ce site. En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Responsable légale

APCRPM
Représenté(e) par : Marine GRANJON (présidente)
Adresse : Avenue Gambetta BP 444 • 25211 MONTBÉLIARD Cedex (France)
Tél. : +33 (0)6 87 04 47 90
E-mail : ademoles.presse@gmail.com
Association Loi 1901 – Non assujettie à TVA –
N° SIRET : 504 070 632 00014
Entreprise de spectacle –
Licence N°1 : PLATESV-R-2022-003444
Licence N°3 : PLATESV-R-2022-003445

Éditeur du site

Auriane Web&Com
Représenté(e) par : Auriane STEINER
Adresse : 22 rue de l’égalité 90400 DANJOUTIN (France)
Tél : +33 (0)6 87 04 47 90
E-mail : aurianesteiner@gmail.com
Site web : auriane-web.com
N°TVA : FR 21 514 291 384

Hébergeur

OVH SAS
Siège social : 2, rue Kellermann • 59100 Roubaix (France)
Capital social : 10 000 000 €
Code APE : 6202A
Immatriculé sous le numéro : RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419

Conditions d’utilisation

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données récoltées dans le formulaire de contat vous concernant par simple demande mail, écrite ou téléphonique. Ce site est exploité par l’APCRPM, elle est responsable des contenus mis en ligne. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site https://www.atelier-des-moles.com sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’APCRPM. Aucun élément composant le site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’APCRPM à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. l’APCRPM se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Le présent contrat est soumis au droit Français. Il s’applique aussi dans le monde entier mais seule sa version en langue française fait foi en vu de son interprétation.

Crédits photos

Denis Bretey et Estelle Chardon

Crédits charte graphique

Estelle Goguelat